Votre Projet – Énergie solaire – Nos services

Mentions légales

HÉBERGEMENT

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité de ce site, territoire-energie.fr, et tous ses contenus sont protégés par les législations françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

LIENS VERS LE SITE WEB DU SITE

territoire-energie.fr autorise toute personne à créer un lien vers son site Web, sous réserve que cette personne respecte les conditions générales ci-après. Un site comportant un lien vers le site Web du site :

est autorisé à établir un lien vers le contenu du site territoire-energie.fr, mais non à le répliquer
n’est pas autorisé à créer un environnement de bordure ni un espace de navigation autour d’un contenu du site territoire-energie.fr
ne doit pas présenter d’informations trompeuses ou erronées concernant les services ou produits territoire-energie.fr
ne doit pas présenter de façon inexacte les relations entre territoire-energie.fr et le créateur du lien
ne doit pas laisser entendre que le site territoire-energie.fr approuve ou sponsorise le créateur du lien, ni ses services ou produits
ne doit pas utiliser les logos ou habillages commerciaux (« trade dress ») du site territoire-energie.fr sans un consentement écrit au préalable.
ne doit comporter aucun contenu pouvant être interprété comme obscène, calomnieux, diffamatoire, pornographique ou inapproprié pour quelque âge que ce soit
ne doit comporter aucun contenu en infraction avec une loi
doit accepter que le lien puisse être supprimé à tout moment sur demande d’territoire-energie.fr, si territoire-energie.fr souhaite exercer son droit de réserve et revenir sur son consentement envers l’existence du lien.
LIENS VERS DES SITES WEB DE TIERS ET SOURCES DES COMMUNICATIONS

Le site territoire-energie.fr propose des liens vers des sites Web de tiers. Ces sites, non-contrôlés par territoire-energie.fr, ne font pas partie du site territoire-energie.fr qui n’a pas la maîtrise de leur contenu et décline par conséquence toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées. territoire-energie.fr fournit ces liens uniquement pour la commodité de l’utilisateur.

* Ressources légales des communications web :

INFORMATIONS TECHNIQUES
Réseau internet 

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Données personnelles

Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec territoire-energie.fr. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), sous le N° 1517135 v 0.